О РЕАЛНИМ УГОВОРИМА И ЊИХОВОМ ОДНОСУ ПРЕМА ФОРМАЛНИМ УГОВОРИМА
ON REAL ESTATE CONTRACTS AND THEIR RELATION WITH FORMAL CONTRACTS

Summary/Abstract: Les contrats réels ont apparu déjà à l'époque de l'Empire Romaine, dans le droit romain et voilà qu'ils sont vivants enocore aujourd'huo, dans le droit moderne, en dépos de nombreuses critiques qu'ils subiront.Le grand nombre de systèmes ridiques eiropéens les pourchassent du droit et il yen a d'autres qui font d'edentuques efforts. La plus grande part en ceci ont eu les législateurs lors de l'adoption des lois dans lequelles ceux- ci les ont réglé, mais la grande partie du travail est resté aux théoriciens dans la théorie juridique, ainsi que dans la pratique judicaire. La Loi des obligations de 1978, les contrats qui auparavant avaient été traditionellement considérés de réels, a proclamé de contrats concessionels. II s'agit du contrat de prête (art. 557), de gage (art. 966) et de succession (art. 712), que lex législateur a réglé comme concessionels. Le reste des contrats réels, les gens de maison, cadeau, cette loi n'a pas réglé mail les a cédé aux législateurs des républiques.Ayant en vue que la Loi des obligations était adoptée à l'époque de l'existence de la RFSY (en 1978) et qu'elle avait le caractaire fédéral, l'attitude prépondérante à cette epoque à été que les contrats réels n'etaient pas les contrats typiques de la nature juridique d'obligation (elle ne concernait pas le trafique des produits et des services) la compétence fédérale à été exclue. C'est pourquoi leur réglementation en majorité était restée hors de son domaine et cédée aux légisslateur des républiques.Par conséquent, la Loi des obligations a accépté, comme la majorité des codifications modernes, le principe de concessionisme et a traité les contrats réels comme concessionels, par quoi elle les a libéré du dépôt des choses comme condition pour leur pleine validité.

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