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НЕХАТ КАО ОБЛИК ВИНОСТИ
NEGLIGENCE AS A FORM OF CULPABILITY

Author(s): Ljubiša Jovanović
Subject(s): Law, Constitution, Jurisprudence, Criminal Law
Published by: Правни факултет Универзитета у Нишу

Summary/Abstract: La , négligence est une forme hybride de la responsabilité, car à part les éléments subjectifs elle contient aussi des éléments objectifs de la responsabili¬té qui sont hors de la sphère de la faute en tant que catégorie morale. À cause de l'existence de ces éléments objectifs il n'est pas possible d'enchâsser la négli¬gence sans difficultés et dilemmes et inconséquence dans un système complet de la responsabilité pénale subjective basé sur le rapport volontariste, moral ou rationnel de l'auteur envers l'acte. En analysant les diverses sortes de négligence l'auteur affirme que dans le cas de la négligence consciente prédominent les éléments subjectifs et qu'elle se trouve dans la sphère de la faute en tant que catégorie morale et psychologique sur laquelle repose la réprimande et l'appli¬cation de la peine pour le délit pénal qui a été commis. La faute est, en vérité, ici défectueuse à cause de l'absence de volonté à l'égard de la conséquence, mais elle existe en considération du fait qu'elle est une conséquence indésirable, qui a pris naisance, envisagée comme possible. Dans le cas de la négligence inconsci¬ente la faute est seulement présente. Elle n'imprègne pas la négligence inconsci¬ente mais ne fait que l'effleurer. En d'autres termes, la négligence inconsciente est dans la plupart des cas dans la sphère de la responsabilité objective et seu¬lement par une petite partie dans la sphère de la faute en tant que catégorie subjective de la responsabilité..L'élément objectif dans le cas de la négligence inconsciente est exprimé dans l'existence de l'obligation de l'auteur d'être conscient de la possibilité du fait de causer les conséquences interdites et punissables, tandis que l'élément su¬bjectif est contenu dans la possbilité individuelle réelle de l'auteur de l'acte de prévoir la conséquence. L'obligation de la prévision de la conséquence en tant que catégorie objective est déterminée d'après l'homme moyen- De même, la possibilité individuelle de la prévision de la conséquence de la part de l'auteur de l'acte se montre par là méthode objective car elle se réduit au standard, c'est-à-dire à la possibilité de la prévision de cette conséquence dans les mêmes conditions de la part de l'homme moyen. Si l'homme moyen peut prévoir la na¬issance de la conséquence et si l'auteur de l'acte pénal est un homme moyen, il sera responsable. Tout cela s'explique par la domination des éléments objective sur la faute en tant que contenu de la responsabilité subjective. Par la voie de la responsabilité et du caractère punissable de la négligence inconsciente l'objec- tivation de la responsabilité est effectuée.L'objectivation de la responsabilité pénale est nécessaire à cause du nom¬bre de plus en pius élevé des délits criminels contre lesùuels la sosiété doit lutter car par ces délits, en tant que prémédités, on porte atteinte aux valeurs et aux biens humains et sociaux. A cause de la prédominance des délits par négligence la conception relative à la faute en tant que seul fondement de la responsabilité est somuise de plus en plus à la critique. La responsabilité subjective sur la sase de la faute en "tant que base classique de l'application de la peine traverse une crise dans le cas de la punition des délits commis par négligence.

  • Issue Year: XVII/1977
  • Issue No: 17
  • Page Range: 135-158
  • Page Count: 24
  • Language: Serbian