ОДГОВОРНОСТ И ВРСТЕ ОДГОВОРНОСТИ У НАШЕМ САВРЕМЕНОМ ДРУШТВУ
LEGAL RESPONSIBILITY AND TYPES OF LIABILITY IN OUR CONTEMPORARY SOCIETY

Summary/Abstract: Dans cet article l'auteur examine d'une manière complexe le problème de la responsabilité en tant que catégorie sociale, les formes de son action, c'est-à-dire les sortes de responsabilité et leur transformation en responsabilité sociale directe qui s'ensuit du caractère de la cosiété d'autogestion. En examinant la notion générale de la responsabilité il la définit en tant que rapport conscient envers les Valeurs sociales que possède chaque sosiété et sans lesquelles elle he peut pas exister en tant que collectivité humaiine organisée. La responsabilité repose sur la capacité de l'homme en tant qu'être sodial conscient de pouvoir distinguer l'utile de ce qui est nuisible, l!honnête du. malhonnête et en conséquence ce qui est permis de ce qui n'est pas permis. Et justement en raison de cette capacité de l'homjmle, la responsabilité esti la reddition de comptes des individus ou des groupes d'hommes de leurs comportements aux autres individus, c'est-à-dire aux groupes ou à la collectivité: sociale tout entière qui ne sont pasl en conformité avec les règles sociales de comportement et de subir les conséquences de la condamnation sociale à cause de pareils comportements. Il n'y a pas de responsabilité sans une sorte de condamnation en tant que son corrélatif. Cette condamnation s'exprime le plus souvent dans la sanction qui représente la réaction de la société, c'est-à-dire de la collectivité déterminée. La responsabilité est une catégorie sociale, car elle existe seulement dans la société humaine et hors d'elle elle n'existe pas. Mais elle. est aussi une catégorie psychologique, car elle se reflète à travers la conscience et la volonté de l'homme et c'est pourquoi elle constitue une partie de la personalité de l'hommie tant comme être psychologique que comme être social. Dans chaque responsabilité il y a deux sujets: le sujet qui répond et le sujet devant lequel on répond. Du fait devant qui on est tenu responsable, c'est-à-dire quli condamne au nom de la société pour le comportement illicite, comment il l'exécute et quelle est la sanction qu'lil prononce, dépendent les formes et les sortes de la responsabilité. Vu que la responsabilité est une catégorie sociale, elle a un caractère de classe, comme la société même. Cela est prouvé aussi par son importance sociale. En effet, dans sa fonction elle sert de garant à la conservation des valeurs sociales et d'une harmionie des rapports, car elle apparait comme un sentiment de circonspection et d'auto-contrôle de l'homme dans son comportement. Etant donné que pas une société ne peut exister sans un certaine; forme de responsabilité, cela siignifie que de même la société d'autogestion ne peut pas exister. Au contraire, vu que la société d'autogestion représente une forme supérieure de la collectivité organisée elle doit avoitf la responsabilité qui sera généralement admise et qui commue telle devra1 jouer le rôle de correctif moral du comportement en conformité avec les nécessités sociales. Le ntécanisme de cette responsabilité d'autogestion consiste dans le sentiment que chacun devra rendre compte devant tous et à tout le monde, de même qu'à soi-même, de sont travail et de son comportement. Dans la deuxième partie de cet article l'auteur examine les sortes classiques de la responsabilité, c'est-à-dire la responsabilité morale, politique et juridique en leur ajoutant la responsabilités directe, c'est-à-dire la responsabilité d'autogestion. La responsabilité morale est le fondement et le foyer de toute responsabilité. Sans elle il est peu probable que les autres sortes de responsabilité seraient efficaces. La morale même est l'élément essentiel de toute société et c'est pourquoi chaque société a sa morale. La morale sociale est le reflet du caratére de classe de la société et de l'idéologie gouvernante et des buts qu'elle s'est posés. Outre cette, morale sociale il y a aussi d'autres sortes de morale, telles que la morale générale humaine, la morale de groupe et la morale personnelle. Toutes ces sortes de morale ont une importance considérable pour la société déterminée et en conséquence une grande importance de la responsabilité morale.La responsabilité politique se trouve entre la responsabilité morale et la responsabilité juridique et c'est pourquoi elle contient les éléments de toutes les deux, mais elle ne eoâncide ni avec l'une ni ovec l'autre. La responsabilité politique résulte de l'inobservation des normes que les organisations sociales et politiques créent et appliquent à la différence des normes morales que crée la société désorganisée et »diffuse«. Elle consiste dans la reddition de comptes à cause du travail inefficace, de l'inexécution des devoirs posés ou si leur exécution est effectuée contrairement à la plate-forme-politique adoptéé, à cause de l'inobservation des (formes de travail déterminées, de l'indiscipline etc. A la différence de la responsabilité juridique, qui est »automatisée«, et pour la détermination de laquelle il y a une procédure spécifiée par la loi, la responsabilité politique est élastique et flexible car elle dépend du but poursuivi. D'autre part, à la différence de la responsabilité morale, la responsabilité politique est, organisée de telle sorte que les sanctions sont prévues'ainsi que les organes qui lés prononcent. La responsabilité directe ou d'autogestion est une catégorie extrajuridique qui s'ensuit du Système de l'autogestion. Elle résulte de la socialisation non seulement des moyens de production mais, aussi du travail même, dont les exécuteurs de ce travail disposent des résultats du travail. Cette. responsabilité existe et elle est effectuée hors du monopole du pouvoir, c'est-à-dire des organes d'Etat, dans les organisations d'autogestion même. Elle a cërtains éléments-de la responsabilité morale et de (la responsabilité politique, amis elle diffère de celles-ci car elle est liée à toute l'activité des travailleurs entant que producteurs et autogestionnaires dans l'organisation de travail d'autogestion. Dans la réglementation normative elle se sert toujours de'la technique du droit et elle s'appuie sur elle en transformant le droit en règlement d'autogestion. La preuve én est que. nous dvons maintenant les nouveaux actes normatifs d'autogestion tels que les'ententes et les accords sociaux par lesquels est remplacée la réglementation légale des rapports. De l'avis de l'auteur, c'est la voie de la transformation'du droit en réglementation sociale d'autogestion, la voie de sa socialisation et de son dépérissement. Cette responsabilité peut être interne, c'est-à-dire au sein de l'organisation, d'autogestion même, et externe quand on répond à une plus large collectivité d'autogestion. Enfin, l'auteur examine la responsabilité juridique en tant que responsabilité pla plus efficace de la société de classe qui joue un grand rôle dans le socialisme et même dans le socialisme d'autogestion, en protégeant le développement de l'autogestion et la responsabilité d'autogestion dans laquelle se transformera 4 aussi la responsabilité juridique. D'autre part, l'auteur examine la responsabilité en tant que catégorie subjective, morale et psychologique en affirmant qu il n'y a pas de vraie responsabilité tè ou il n'y a pas de faute qui constitue son essence. La responsabilité objective, qui résulte du lisque de l'augmentation des activités dangereuses, est une nécessité de la vie contemporaine dans le'domaine du droit civil et du droit économique, mais elle ne peut pas être le fondement pour la punition; La ou règne la nécessité, et non point la détermination pour- la conséquence ou si celle-ci n'a pas été prévue, il n'y a pas de vraie responsabilité. C'est la quasi-responsabilité. C'est pourquoi, selon l'auteur, il n'y a pas de justification pour l'introduction de cette responsabilité dans le droit criminel.  

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