ENIGMA AVOIDANCE OF THE MANUS ON ACT OF XII TABLES
ENIGME A L'EGARD DE L'ESQUIVE DU MANUS DE LA LOI DES XII TABLES
Author(s): Mila JovanovićSubject(s): Law, Constitution, Jurisprudence
Published by: Универзитет у Нишу
Keywords: la Loi des XII tableaux; l΄ esquive du manus comme consequence de l΄usus; Ihering; " l΄énigme historique"; l΄époux était la personne alieni iuris
Summary/Abstract: Le but de ce travail est l'interprétation de la règle sur l'esquive du manus comme conséquence de l'usus, reconstruite selon Gaius, qui dit: "La Loi des XII tableaux prescrivait que la femme qui ne voulait pas de cette façon être soumis à manus de son époux doit chaque année s'absenter trois nuits (successivement) et de cette façon interrompre sa présence continuelle d'une année". En se heurtant aux interprétations existantes non adéquates et ne trouvant pas de solutions, Ihering a proclamé cette règle pour "l'énigme historique". Quoi qu'une telle idée, tant qu'on le sache, ne soit pas jusqu'à présent élaborée dans la romanistique, il semble que la solution pourrait être trouvée dans la tendance vers l'émancipation de la famille en face des communautés familiales plus larges et que la Loi des XII tableaux favorisait. La compréhension qu'il s'agissait des situations quand l'époux, au moment de la conclusion du mariage, était la personne alieni iuris et non nommé pour hères du testateur, semble la plus adéquate. En désirant sa propre famille séparée et tendant à ce que les biens de son épouse ne soient pas transférés dans la propriété du pater familias de son mari (par quoi ceux-ci pourraient être diminués ou même perdus pour les enfants du couple conjugal concret), le couple conjugal esquivait le manus jusqu'au moment où époux ne devienne pas la personne sui iuris ou au moins ne soit pas sûr qu'il deviendra, en tant que heres nommé, le chef de la famille. C'est en ce moment que s'établissait manus et les biens de l'épouse devenaient la propriété de l'époux et par cette voie, comme totalité, pouvaient être transférés aux enfants du couple conjugal. Pour les mêmes fins, dirait-on, servait aussi la règle de l'usucapio des res mancipi de l'épouse sous la tutelle de l'agnat, comme conjointe à la première, par laquelle on voulait empêcher que les biens de l'épouse dans le matrimoine sans manus, selon l'agissement de la présence continuelle, soient transférés au pater familias de l'époux. De toute façon, les deux règles, l'une comme l'autre, avaient pour le but la stimulation du processus de la désagrégation des communautés familiales larges, c'est à dire l'émancipation de la familiae en tant que famille patriarcale agnate plus restreinte, basée sur la propriété privée et personnalisée par pater familias.
Journal: FACTA UNIVERSITATIS - Law and Politics
- Issue Year: 6/2008
- Issue No: 1
- Page Range: 29-50
- Page Count: 22
- Language: French