Responsabilitatea civilă pentru daunele aduse mediului in dreptul românesc
Liability for damage in the romanian environment law

Summary/Abstract: La responsabilité civile pour les atteintes à l’environnement a, sans doute, un caractère spécifique. Responsabilité oblige une personne à réparer les dommages causés à une autre personne, la victime. Par conséquent, l’obligation de réparer toute obligation, est une relation entre deux personnes. Si les dommages environnementaux, la victime n’est pas toujours la personne légalement et, par conséquent, ne peut pas compter sur un droit subjectif à réparer. Bien sûr, cela prend du dommage écologique spécifique. Le problème de la détermination de l’obligation du débiteur afin de compenser, en ce qui concerne les dommages environnementaux, a quelques particularités, mais l’absence d’une structure juridique adéquate. Ils ont également défaut (ou la culpabilité) ou l’absence de négligence comme le fondement de la responsabilité était et est toujours l’objet de discussions approfondies avec de nombreux arguments ont été avancés pour les deux hypothèses (thèses?). Il peut cependant se demander si cette controverse est essentielle en matière de dommages environnementaux parce que la responsabilité peut être déterminée dans un cas et dans l’autre, les avantages et les inconvénients soit un débiteur ou un créancier pour réparation. En ce qui nous concerne, nous pensons que seule la responsabilité objective (sans faute en tenant de compte) est capable de diminuer la charge de la preuve de la faute de la victime (la culpabilité), l’élément subjectif s’est avéré difficile et parfois impossible. Par conséquent, nous considérons que la question centrale de la responsabilité pour dommages à l’environnement, à mon avis, est le lien de causalité entre l’acte (coupable ou non), l’auteur donne lieu à des dommages - si la personne qui est responsable et le dommage subi par la victime. Par ailleurs, le débat «classique», qui tourne autour de la faute, et si le défaut (ou défaut) peut être considéré comme le seul fondement de la responsabilité en matière de dommages environnementaux et devrait avoir un rôle de premier plan stricte responsabilité (sans faute) en particulier pour la réalisation des activités dangereuses ou garantie des critères pour les dommages causés par les activités menées par le titulaire.

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